• L’affaire opposant Ripple à la SEC approche son dénouement. Ripple lui, a négocié de meilleures conditions de règlement après une décision de justice antérieure.
  • De plus, la réglementation sur les cryptomonnaies évolue aux États-Unis puisque la SEC ne cesse de réduire l’application des sanctions sous une nouvelle direction.

Une étape réglementaire majeure pourrait bientôt être franchie pour XRP et le marché crypto aux États-Unis. Alors que,des rapports indiquent que le différend juridique entre Ripple Labs et Securities and Exchange Commission (SEC) touche à sa fin.
D’après des « sources bien informées » citées par la journaliste de FOX, Eleanor Terret, l’affaire est actuellement « en cours de conclusion », avec une issue imminente.

Ripple cherche un règlement favorable dans son procès contre la SEC

La SEC avait poursuivi Ripple fin 2020, accusant l’entreprise d’avoir vendu son jeton, XRP, en tant que « titre non enregistré ». Ce procès a lourdement pesé sur l’actif XRP. iIl a entraîné une longue période de baisse de son prix qui a oscillé entre 0,30 et 0,50 dollar durant plusieurs années.
Ripple, de son côté, a toujours défendu que le XRP devrait être considéré comme une monnaie numérique et non comme un titre financier. Il conteste ainsi les accusations de la SEC.
Selon des sources, le retard dans la résolution du litige s’explique par des négociations menées par l’équipe juridique de Ripple afin d’obtenir des conditions plus favorables. Elle devrait s’appuyer sur une décision de justice rendue en août dernier.

Cette décision imposait à Ripple une amende de 125 millions de dollars et une interdiction permanente de vendre des XRP aux investisseurs institutionnels.

Une évolution du cadre réglementaire aux États-Unis

D’après Terret, la stratégie juridique de Ripple repose sur un argument. Selon cet l’alibi, si la nouvelle direction de la SEC choisit d’abandonner les poursuites contre d’autres entreprises crypto précédemment ciblées, il serait injuste que Ripple continue d’être sanctionnée.
L’affaire est d’autant plus complexe que la SEC elle-même semble incertaine quant aux éventuelles violations commises. Accepter la décision de la juge Torres telle quelle reviendrait pour Ripple à reconnaître une faute. C’est une position contradictoire avec les principes de clarté réglementaire et d’application de la loi dans le secteur crypto.

Cette évolution s’inscrit dans un changement plus large de l’orientation réglementaire sous l’administration du président Donald Trump. Rappelons-le, l’administration de Trump prône une approche plus clémente envers les entreprises de cryptomonnaies.
La SEC a ainsi commencé à abandonner des poursuites contre plusieurs acteurs majeurs du marché, comme Coinbase, Kraken et Uniswap Labs. Elle suggère par cet abandon, un virage vers un soutien à l’innovation, plutôt que son étouffement par une réglementation stricte.

Le graphique journalier montre la volatilité du prix du XRP dans un marché baissier plus large.

À l’heure actuelle, le XRP s’échange à 2,20 $, affichant des signes de reprise avec une hausse de 1,2 % en 24 heures.