- La SEC explore des exemptions limitées dans le temps pour permettre aux bourses de cryptomonnaies de tester les titres tokenisés. C’est un modèle de bac à sable qui sert de pont entre l’innovation et la sécurité des investisseurs.
- De même, des préoccupations réglementaires persistent pendant que les critiques mettent en garde contre les risques liés aux services cryptos groupés.
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis étudie la possibilité d’autoriser les bourses de cryptomonnaies à opérer dans un bac à sable réglementaire. Cette mesure pourrait leur permettre de tester des mécanismes de négociation pour les actifs tokenisés avant que des réglementations permanentes ne soient introduites.
La proposition, a été traitée lors de la deuxième table ronde sur les actifs numériques de la SEC. Elle signale un changement dans l’approche de l’agence vis-à-vis des technologies émergentes de la blockchain. Puisque les marchés des cryptomonnaies évoluent rapidement, les régulateurs évaluent de nouveaux cadres pour équilibrer l’innovation et la protection des investisseurs.
Les exemptions SEC pourraient favoriser l’innovation au niveaue des bourses de cryptomonnaies
Le président par intérim de la SEC, Mark Uyeda, a souligné l’importance de l’innovation lors de ses remarques. Il a soutenu l’idée d’exemptions limitées dans le temps et de dispenses conditionnelles pour les plateformes de cryptomonnaies non enregistrées.
Ces exonérations permettraient à des entreprises comme Coinbase d’expérimenter des actions et des obligations tokenisées pendant que les réglementations sont encore en cours d’élaboration. M. Uyeda a également encouragé les entreprises à faire part de leurs commentaires sur les domaines dans lesquels une flexibilité réglementaire pourrait être nécessaire.
En effet, les titres tokenisés sont des représentations numériques d’instruments financiers traditionnels tels que les actions ou les obligations. Ils sont construits à l’aide de réseaux blockchain, qui offrent la possibilité d’un règlement plus rapide et d’une meilleure transparence. Cette innovation pourrait à terme transformer le fonctionnement des marchés financiers.
La commissaire Hester Peirce, qui dirige désormais le groupe de travail de la SEC sur les cryptomonnaies, a également plaidé en faveur du modèle de bac à sable. Elle a expliqué qu’un tel cadre permettrait aux entreprises participantes de tirer des enseignements des essais en conditions réelles.
Ce retour d’information pourrait aider la Commission à élaborer des réglementations plus informées et plus efficaces à l’avenir. Mme Peirce avait déjà proposé un bac à sable pour les titres numériques. Mais, l’idée n’avait pas eu beaucoup de succès sous l’ancien président Gary Gensler.
Un optimisme prudent face aux inquiétudes en matière de réglementation
Malgré un soutien croissant, tout le monde n’est pas convaincu. La commissaire démocrate Caroline Crenshaw avait mis en garde contre les dangers potentiels. Elle a d’ailleurs souligné que les bourses de cryptomonnaies regroupent souvent plusieurs services, ce qui peut accroître le risque systémique. Les bourses de valeurs mobilières traditionnelles, en revanche, séparent les fonctions telles que la négociation, la compensation et le règlement afin de réduire les vulnérabilités.
Mme Crenshaw s’est également inquiétée de la stabilité financière au sens large. Elle a fait valoir qu’en l’absence d’une surveillance stricte, le commerce expérimental pourrait s’étendre à la finance traditionnelle et au secteur bancaire.
Néanmoins, la proposition de bac à sable n’est pas tout à fait sans précédent. D’autres pays, dont la Colombie et le Royaume-Uni, ont déjà testé des modèles similaires. Les États-Unis ont également utilisé des bacs à sable réglementaires dans la finance conventionnelle, en particulier dans des domaines tels que la souscription de prêts.
