- Les banques américaines peuvent désormais acheter, vendre et gérer des crypto-actifs pour leurs clients, selon les nouvelles directives de l’OCC.
- De même, les régulateurs fédéraux assouplissent les règles. Ils marquent un virage vers des politiques plus favorables aux cryptos sous l’administration Trump.
L’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) est une institution américaine qui supervise les banques nationales. Elle a précisé que ces entreprises de gestion financière peuvent désormais acheter et vendre des crypto-actifs pour le compte de leurs clients. La déclaration a été confirmée dans une lettre d’interprétation publiée hier (mercredi).
L’OCC a également indiqué que les banques peuvent externaliser les services liés aux crypto-actifs à des tiers. Par exemple, elles peuvent déléguer la garde et l’exécution des transactions, à condition que ces entreprises appliquent une bonne gestion des risques.
Les banques américaines peuvent désormais gérer les fonds crypto-actifs de leurs clients
La dernière lettre de l’OCC fait suite à une annonce de mars, qui a annulé la politique de 2021. Elle obligeait les banques à demander une autorisation préalable pour offrir des services liés aux crypto-actifs.
« Les services que les banques peuvent fournir en lien avec les cryptos qu’elles détiennent peuvent inclure : l’échange crypto/fiat, le règlement, l’exécution, la tenue de registres, l’évaluation, la fiscalité, le reporting, etc. », précise la lettre.
Elle ajoute : « Une banque agissant comme dépositaire peut désigner un sous-dépositaire pour les crypto-actifs des clients, à condition d’assurer des contrôles internes adéquats. »
Le paysage crypto des États-Unis d’Amérique évolue
La Réserve fédérale a supprimé ses directives exigeant que les banques l’informent à l’avance de toute activité crypto. Ainsi, une autorisation formelle pour les opérations en stablecoins n’est plus requise non plus.
Les décisions des deux régulateurs américains (OCC et Réserve Fédérale) traduisent un mouvement vers des politiques pro-crypto sous l’administration Trump.
En plus, il y a la nomination par le président Donald Trump de Paul Atkins à la tête de la Securities and Exchange Commission (SEC). Ce dernier est connu pour ses actions contre les entreprises crypto. Ainsi, après le départ de Gary Gensler, la SEC a abandonné plusieurs poursuites emblématiques.
Au niveau fédéral, Trump a aussi créé un groupe de travail sur la régulation des cryptomonnaies. Il a aussi ordonné la constitution d’une réserve nationale de Bitcoins.
Tous ces facteurs concourent à faciliter aux banques, l’achat et la vente des crypto-actifs pour leurs clients.
