• Ripple et la SEC pourraient bientôt conclure un accord, Ripple cherchant à améliorer les conditions de son amende de 125 millions de dollars.
  • L’avocat Fred Rispoli suggère que la SEC pourrait abandonner l’application de la décision via une simple motion juridique ou un accord.

La journaliste de Fox Business, Eleanor Terrett, a rapporté que la SEC et Ripple pourraient bientôt trouver un accord. Cet accord marquerait un tournant dans le procès XRP. Terrett a révélé que :

« Deux sources bien placées me disent que l’affaire SEC contre Ripple pourrait bientôt se terminer »,

Elle a aussi ajouté ceci :

« le retard dans la conclusion d’un accord est dû aux négociations de l’équipe juridique de Ripple pour obtenir des conditions plus favorables concernant la décision du tribunal de district d’août ».

Cette décision imposait à Ripple une amende de 125 millions de dollars et lui interdisait de vendre du XRP aux investisseurs institutionnels. D’après les sources de Terrett, Ripple estime que la nouvelle direction de la SEC ne devrait pas maintenir un jugement passé contre elle. Si l’agence veut « repartir de zéro » avec d’autres entreprises crypto, elle doit appliquer la même approche à Ripple. Terrett souligne qu’« il n’y a pas de véritable manuel pour cela », compliquant la résolution.

Une voie simple pour mettre fin au procès XRP

L’avocat pro-XRP, Fred Rispoli affirme sur X que la résolution du litige devrait être simple si la SEC y consent. « Je ne pense pas que ce soit le problème majeur que certains prétendent », a-t-il déclaré, qualifiant le processus d’inhabituel mais simple.

De plus, Rispoli explique plusieurs moyens de neutraliser l’ordonnance du juge Torres. Il insiste :

« La SEC et Ripple peuvent déposer une requête pour annuler le jugement – la manière la plus propre de s’en débarrasser. Dire à la Cour : « en échange de la possibilité de perdre toute notre juridiction crypto si nous perdons l’appel, nous acceptons d’annuler le jugement en échange du retrait de l’appel par Ripple« . Torres ne remettra pas cela en question. »

Une autre option serait que la SEC s’engage à ne pas appliquer la décision. Rispoli ajoute donc :

« La SEC n’a même pas besoin d’annuler l’ordonnance. Elle peut simplement rédiger un accord avec Ripple, précisant qu’elle ne l’appliquera pas pour les mêmes raisons »,

Certains craignent qu’une future direction de la SEC réactive l’application du jugement. Un utilisateur de X demande : « Et si, disons, dans 4 ans, on revient à une SEC de type Gensler et qu’elle tente alors d’appliquer l’injonction ? » Rispoli répond :

« C’est la SEULE crainte… Mais elle pourrait être éliminée par un accord de substitution entre la SEC et Ripple. »

Peut-on vraiment annuler une décision de justice ?

Certains critiques estiment que la SEC ne devrait pas pouvoir contourner une décision judiciaire par a un simple règlement. Cependant, Rispoli cite SEC v. Citigroup Global Markets, Inc. (2012), où une cour d’appel a annulé le refus d’un juge d’approuver un règlement de la SEC.

« C’est déjà arrivé », note-t-il, expliquant que les tribunaux accordent souvent une large marge de manœuvre aux règlements négociés par la SEC. Dans cette affaire, le Second Circuit a estimé que le tribunal de district avait eu tort de refuser un accord.

À l’heure de la publication, le XRP s’échangeait à 2,21 $.